Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COTTARD Claude
/
PROMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO
COTTARD Claude

Numéro de dépôt :
1731232
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
02/03/1997

Présentation de la marque PROMO

Déposée le 2 mars 1987 par COTTARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « PROMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTTARD Claude, domicilié(e) 4, rue Narcisse Perrin, 74300 CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LAGNEAUX Sylvain, conseil juridique - France.

La marque PROMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO est expirée depuis le 2 mars 1997.


COTTARD Claude - 4, rue Narcisse Perrin, 74300 CLUSES - France


MR LAGNEAUX Sylvain, conseil juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Outillage, de moules, traitement des métaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.