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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION
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ORANGE BLUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORANGE BLUES
COTON GENERATION S.A.

Numéro de dépôt :
1432789
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque ORANGE BLUES

Déposée le 29 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE BLUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION domicilié(e) 1/3 rue Paul Pouchain, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2099527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 140 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2099527) - France.

La marque ORANGE BLUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGE BLUES est expirée depuis le 29 octobre 2007.

COTON GENERATION a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE BLEUE


COTON GENERATION S.A. - 1/3 rue Paul Pouchain, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2099527) - France - SIREN 403140718


Virginie Avocat à la Cour - (dossier no 2099527) - France


Renouvellement avec limitation le 15 octobre 1997 n°2099527 - Publication au BOPI 1997-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 24 mars 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°234705 - Publication au BOPI 1997-03-24

Vêtements; chaussures; chapellerie; sous-vêtements; lingerie.