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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION
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ORANGE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE BLEUE
COTON GENERATION S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96657495
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque ORANGE BLEUE

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION domicilié(e) 1/3, rue Paul Pouchain, 59280 Armentières - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 140 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie LAPP Avocat à la Cour - France.

La marque ORANGE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE BLEUE est expirée depuis le 24 décembre 2006.

COTON GENERATION a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE BLUES


COTON GENERATION S.A., Société Anonyme - 1/3, rue Paul Pouchain, 59280 Armentières - France - SIREN 403140718


Virginie LAPP Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Vêtements (habillement); vêtements pour enfant (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie