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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTENTIN CHAUSSURES
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DANIELE B. PARIS COUTANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIELE B. PARIS COUTANCES
COTENTIN CHAUSSURES (S.A.)

Numéro de dépôt :
95560904
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque DANIELE B. PARIS COUTANCES

Déposée le 28 février 1995 par la Société Anonyme (SA) COTENTIN CHAUSSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIELE B. PARIS COUTANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTENTIN CHAUSSURES domicilié(e) 4 rue Saint Nicolas, 50200 COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 864 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BUQUET - France.

La marque DANIELE B. PARIS COUTANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIELE B. PARIS COUTANCES est expirée depuis le 28 février 2005.


COTENTIN CHAUSSURES (S.A.) - 4 rue Saint Nicolas, 50200 COUTANCES - France - SIREN 300864782


Gérard BUQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, Malles et Valises.Parapluies Parasols et cannes.Brosses, Matériel pour la brosserie.Vêtements, chaussures, Chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.