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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTELLE SA
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LA CROIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX
COTELLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1272720
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2024
LA CROIX de COTELLE SA

Présentation de la marque LA CROIX

Déposée le 15 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) COTELLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELLE SA domicilié(e) 600 avenue de l'Industrie, BP 121 - 69140 - RILLIEUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CROIX est expirée depuis le 15 mai 2024.

COTELLE SA a également déposé les autres marques suivantes : JAV , LA CROIX


COTELLE SA, société anonyme - 600 avenue de l'Industrie, BP 121 - 69140 - RILLIEUX Cedex - France - SIREN 328202320


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2032502 - Publication au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257254 - Publication au BOPI 2004-01-21

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 22 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171792 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554176 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

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