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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEBAC
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COTEBAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTEBAC
COTEBAC, SAS

Numéro de dépôt :
3552527
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/01/2028
COTEBAC de COTEBAC

Présentation de la marque COTEBAC

Déposée le 31 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « COTEBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTEBAC domicilié(e) 14 rue du Général Quinivet - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 770 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque COTEBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEBAC arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.


COTEBAC, SAS - 14 rue du Général Quinivet - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 501770903


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668388 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

Appareils et installations de réfrigération ; congélateurs, réfrigérateurs.

Meubles ; bacs, meubles de rangement ; coffres non métalliques ; conteneurs non métalliques ; présentoirs ; rayonnages, rayons de meuble.

Location de bacs et meubles de rangement ; location d'appareils et d'installations de réfrigération ; location de réfrigérateurs ; location de conteneurs d'entreposage ; service d'entreposage.