Déposée le 23 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cotalis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cotalis domicilié(e) 11 Bd Aubanel - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 661 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cotalis, M. BLANCHARD Dominique domicilié(e) 11 Bd Aubanel - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOUEL - France.
La marque COTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTALIS est expirée depuis le 23 mars 2023.
Cotalis a également déposé les autres marques suivantes : COTAFLEX
Cotalis, SAS - 11 Bd Aubanel - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOUEL - France - SIREN 789661105
Cotalis, M. BLANCHARD Dominique - 11 Bd Aubanel - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOUEL - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 4 septembre 2013 - Retrait partiel n°607923 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Transport de marchandises à savoir : services d'affrètement de marchandises ; services de courtage de marchandises et organisation de transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises services de logistique en matière de transport de marchandises distribution (livraison de produits).
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