Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE
COSMOSBAY-VECTIS S.A.

Numéro de dépôt :
3297622
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014
PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE de COSMOSBAY-VECTIS

Présentation de la marque PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE

Déposée le 15 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) COSMOSBAY-VECTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMOSBAY-VECTIS domicilié(e) 158, rue du 4 août 1945,69625 VILLEURBANNE CEDEX - 69625 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 062 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CAUBET CHOUCHANA MEYER Me GASPARD BRULE domicilié(e) 49 AVENUE CHAMPS-ELSYEES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE est expirée depuis le 15 juin 2014.

COSMOSBAY-VECTIS a également déposé les autres marques suivantes : Multi-Proximité , Cosmosbay , MARKETING EXCELLENCE , COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS OPTIMUM


COSMOSBAY-VECTIS S.A. - 158, rue du 4 août 1945,69625 VILLEURBANNE CEDEX - 69625 - France - SIREN 349062430


SCP CAUBET CHOUCHANA MEYER Me GASPARD BRULE - 49 AVENUE CHAMPS-ELSYEES,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 28 août 2007 - Changement d'adresse n°459703 - Publication au BOPI 2007-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Publicité, tous services d'aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, en particulier tous services aux entreprises en matière de services d'études et de recherche de marché, service d'audit et de diagnostic des entreprises, services de conseils en organisation et stratégie, notamment en stratégie commerciale et marketing. Consultation et conseils techniques notamment dans le domaine des télécommunications. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services d'ingénieurs ; consultation et conseils techniques notamment dans le domaine de l'informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.