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Marques déposées par monsieur CORVASCE Raymond
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Emveüs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emveüs
M. CORVASCE Raymond, Agissant pour le compte de la société CONSTRUCTION DE VEHICULE A MOTEUR en cours de formation

Numéro de dépôt :
4352418
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2027
Emveüs de CORVASCE Raymond

Présentation de la marque Emveüs

Déposée le 6 avril 2017 par monsieur CORVASCE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Emveüs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur CORVASCE Raymond domicilié(e) 14 rue Marcel Pagnol - 52000 - CHAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORVASCE RAYMOND domicilié(e) 14 RUE MARCEL PAGNOL - 52000 - CHAUMONT - France.

La marque Emveüs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emveüs arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.


M. CORVASCE Raymond, Agissant pour le compte de la société CONSTRUCTION DE VEHICULE A MOTEUR en cours de formation - 14 rue Marcel Pagnol - 52000 - CHAUMONT - France


M. CORVASCE RAYMOND - 14 RUE MARCEL PAGNOL - 52000 - CHAUMONT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; roues de cycles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de sport ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).