Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PALETTE CAGNOISE
Numéro de dépôt :
1516184
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1999
Présentation de la marque LA PALETTE CAGNOISE
Déposée le 20 février 1989 par monsieur CORNET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PALETTE CAGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PALETTE CAGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALETTE CAGNOISE est expirée depuis le 20 février 1999.
CORNET PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32