LA PALETTE CAGNOISE
Présentation de la marque LA PALETTE CAGNOISE
Déposée le 30 novembre 1978 par monsieur CORNET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Antibes), la marque française « LA PALETTE CAGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA PALETTE CAGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA PALETTE CAGNOISE est expirée depuis le 30 novembre 1988.
CORNET Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001