Marque expirée - Marque en non vigueur

OFF IS GREEN
CORNET Philippe, Jean, Gérard

Numéro de dépôt :
3541360
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
OFF IS GREEN de CORNET Philippe

Présentation de la marque OFF IS GREEN

Déposée le 4 décembre 2007 par CORNET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFF IS GREEN »

Le déposant est CORNET Philippe, Jean, Gérard domicilié(e) 21 Rue de la Montagne de l'Espérou,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFF IS GREEN est expirée depuis le 4 décembre 2017.

CORNET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : BEE ECO


CORNET Philippe, Jean, Gérard - 21 Rue de la Montagne de l'Espérou,75015 PARIS - 75015 - France


AB INITIO - 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; conduites d'électricité, canalisations électriques ; appareils et instruments pour la conduie, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; indicateurs de température, indicateurs de perte électrique ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; appareils de contrôle de chaleur ; coupe-circuits ; commutateurs ; connecteurs ; connexions ; interrupteurs ; inverseurs (électricité).

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de conditionnement de l'air, de distribution d'eau et de gaz ; appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau ; appareils pour la purification de l'air ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour canalisation ; pommes de douches ; appareils et installations sanitaires ; installations et appareils visant à réguler la température.