Marque enregistrée - Marque en vigueur

R & C SELECTION
CORLIANGES, SARL
CHATEAUX SOLIDAIRES, SCEA

Numéro de dépôt :
4253160
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
R & C SELECTION de CORLIANGES

Présentation de la marque R & C SELECTION

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORLIANGES et CHATEAUX SOLIDAIRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R & C SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORLIANGES domicilié(e) 8 ROUTE DE LABROUSSE - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France et CHATEAUX SOLIDAIRESTODO domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX SOLIDAIRES, M. DOMINIQUE RAIMOND domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France.

La marque R & C SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R & C SELECTION arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


CORLIANGES, SARL - 8 ROUTE DE LABROUSSE - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France

CHATEAUX SOLIDAIRES, SCEA - 9 LE PIQUET, BP94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France


CHATEAUX SOLIDAIRES, M. DOMINIQUE RAIMOND - 9 LE PIQUET, BP94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.