Déposée le 1 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORLET IMPRIMEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU FIL DE LA Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORLET IMPRIMEUR domicilié(e) ROUTE DE VIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 733 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque AU FIL DE LA Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORLET IMPRIMEUR, SAS - ROUTE DE VIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France - SIREN 312733033
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589259 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels de recettes de cuisine, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies, clichés, affichettes, posters, brochures, tracts, prospectus, dessins, illustrations, papier à en-tête, cartes, cartes de visite, invitations ; Guides touristiques ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits) ; régie publicitaire ; publication et diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; services de revues de presse ; affichage ; relations publiques ; publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers dans les domaines de la mode, de la beauté, de l'alimentation (produits gastronomiques et artisanaux incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), du tourisme (visites, voyages et séjours, logements, patrimoine), du jardinage, de la nature et de la forêt, du divertissement et de la culture (manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, évènements culturels et historiques, parcs et jardins, sites historiques, patrimoine, arts, littérature, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives, courses, randonnées), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide, salons et expositions y afférents ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits d'imprimerie.
Produits d'imprimeries ; édition et publication de livres, de périodiques, magazines, journaux, guides, revues et généralistes, édition et publication en ligne de livres, de périodiques, magazines, journaux, guides, revues et généralistes, édition et publication électronique de livres et de périodiques, magazines, journaux, guides, revues et généralistes, services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de guides et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications papier, électroniques et numériques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de loisirs ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de campagnes d'informations ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; services de reporters.
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