Présentation de la marque au fil de la BASSE-NORMANDIE
Déposée le 23 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) CORLET IMPRIMEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « au fil de la BASSE-NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORLET IMPRIMEUR domicilié(e) Zi Route de Vire , BP 86,14110 CONDE S/NOIREAU - 14110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 733 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORLET IMPRIMEUR SA domicilié(e) ZI Route de Vire, BP 86,14110 CONDE S/NOIREAU - 14110 - France.
La marque au fil de la BASSE-NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206365.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORLET IMPRIMEUR SA - Zi Route de Vire , BP 86,14110 CONDE S/NOIREAU - 14110 - France - SIREN 312733033
CORLET IMPRIMEUR SA - ZI Route de Vire, BP 86,14110 CONDE S/NOIREAU - 14110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
– editions de Livres et Revues. – transmissions d'informations par internet. – produits d'imprimeries.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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