Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AACCESS CORLET
CORLET IMPRIMEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3936959
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
AACCESS CORLET de CORLET IMPRIMEUR

Présentation de la marque AACCESS CORLET

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORLET IMPRIMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AACCESS CORLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORLET IMPRIMEUR domicilié(e) ROUTE DE VIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 733 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque AACCESS CORLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AACCESS CORLET est expirée depuis le 24 juillet 2022.

CORLET IMPRIMEUR a également déposé les autres marques suivantes : au fil de la BASSE-NORMANDIE , GROUPE CORLET IMPRIMEUR , CI , AU FIL DE LA NORMANDIE , corlet aaccess agence de Paris , PSN , AU FIL DE LA Normandie , corlet imprimeur


CORLET IMPRIMEUR, SAS - ROUTE DE VIRE, ZONE INDUSTRIELLE - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France - SIREN 312733033


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Papier ; affiches, albums, almanachs, autocollants (articles de papeterie), bandes adhésives pour la papéterie, bâtons d'encre, bavoirs en papier, blocs (papeterie), boites en carton ou en papier, brochures, articles de bureau, cahiers, calendriers, carbone (papier), carnets, cartes, cartons, tubes en carton, catalogues, chemises pour documents, classeurs, clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie, documents (appareils pour plastifier des), étiquettes non en tissus, faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), flyers, formulaires, gabarits (papeterie), images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettre, livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, manuels, marques pour livres, papier, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, cartes postales, prospectus, publications imprimées, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues (périodiques), tracts, plans ; caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), carton pliable et ondulé ; articles de papeterie en papier et en carton, papier d'emballage et papier-cadeau ; enveloppes et pochettes en papier, en carton ou en plastique pour l'emballage ; paquets, sachets et sacs en papier, en carton ou en plastique pour l'emballage ; récipients en carton ondulé ; produits de l'imprimerie, catalogues, cartes de visite, affichettes, brochures, tracts, étiquettes d'adresse, papier à en-tête, affiches, cartes, invitations ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, patte autoadhésive pour enveloppes et pochettes ; matériel pour les artistes.

Reproduction de documents, publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires.

Télécommunications ; services de courrier électronique ; Services de transmission numérique pour la commande de produits imprimés.

Services d'imprimerie ; Impression de textes et/ou d'images sur du papier ou des produits.

Services de réalisations graphiques ; Fourniture d'utilisation temporaire d'outils logiciels en ligne destinés à la conception et à la commande de produits imprimés.