ATOUT-PASS Atout des Professionnels de l'Accueil de la Sécurité et de leurs Services
Présentation de la marque ATOUT-PASS Atout des Professionnels de l'Accueil de la Sécurité et de leurs Services
Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par CORINNE POINSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUT-PASS Atout des Professionnels de l'Accueil de la Sécurité et de leurs Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATOUT-PASS Atout des Professionnels de l'Accueil de la Sécurité et de leurs Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT-PASS Atout des Professionnels de l'Accueil de la Sécurité et de leurs Services est expirée depuis le 13 avril 2021.
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31