Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Louise Saint-Avit, Louise St Avit
Mme. corinne fouquet-dournois
M. guillaume dournois

Numéro de dépôt :
4175243
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Louise Saint-Avit, Louise St Avit de corinne fouquet-dournois

Présentation de la marque Louise Saint-Avit, Louise St Avit

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par madame corinne fouquet-dournois et monsieur guillaume dournois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Louise Saint-Avit, Louise St Avit »

Les déposants sont madame corinne fouquet-dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - Le bouscat - France et monsieur guillaume dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. corinne fouquet-dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - Le bouscat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 41

corinne fouquet-dournois a également déposé les autres marques suivantes : Ampool l,Ampool ampool l,ampool , L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture , Biscuits de bordeaux , Le biscuit de Bordeaux , Les cols de couture , L ECOLE DE COUTURE BORDEAUX


Mme. corinne fouquet-dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - Le bouscat - France

M. guillaume dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France


Mme. corinne fouquet-dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - Le bouscat - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676492 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; couteaux électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.