Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuits de bordeaux
corinne fouquet-dournois
guilaume dournois

Numéro de dépôt :
4394966
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
Biscuits de bordeaux de corinne fouquet-dournois

Présentation de la marque Biscuits de bordeaux

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par corinne fouquet-dournois et guilaume dournois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuits de bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Les déposants sont corinne fouquet-dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France et guilaume dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France.

La marque Biscuits de bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuits de bordeaux arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

corinne fouquet-dournois a également déposé les autres marques suivantes : Ampool l,Ampool ampool l,ampool , L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture , Le biscuit de Bordeaux , Les cols de couture , L ECOLE DE COUTURE BORDEAUX , Louise Saint-Avit, Louise St Avit


corinne fouquet-dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France

guilaume dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France


Guillaume dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.