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Marques déposées par madame Corinne DELEPLACE
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Les Demoiselles by TOUSSAINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Demoiselles by TOUSSAINT
Mme. Corinne DELEPLACE

Numéro de dépôt :
4015266
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
Les Demoiselles by TOUSSAINT de Corinne DELEPLACE

Présentation de la marque Les Demoiselles by TOUSSAINT

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par madame Corinne DELEPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Demoiselles by TOUSSAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 rue de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 rue de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

La marque Les Demoiselles by TOUSSAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Demoiselles by TOUSSAINT est expirée depuis le 25 juin 2023.

Corinne DELEPLACE a également déposé les autres marques suivantes : L'héritage gourmand , Les CoCo neige , Le Bourguichou , Les pastel BonBons , Divinement Arcelot , Les Arcelottes , Les chOz


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 rue de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 rue de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.