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Marques déposées par madame Corinne DELEPLACE
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Les Arcelottes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Arcelottes
Mme. Corinne DELEPLACE

Numéro de dépôt :
4106540
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
Les Arcelottes de Corinne DELEPLACE

Présentation de la marque Les Arcelottes

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par madame Corinne DELEPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Arcelottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est madame Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.

La marque Les Arcelottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Arcelottes est expirée depuis le 21 juillet 2024.

Corinne DELEPLACE a également déposé les autres marques suivantes : L'héritage gourmand , Les CoCo neige , Le Bourguichou , Les pastel BonBons , Divinement Arcelot , Les Demoiselles by TOUSSAINT , Les chOz


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.