Déposée par voie électronique le 10 février 2018 par Corab Centr'Atlantique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CHAMPS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est Corab Centr'Atlantique domicilié(e) 9 avenue Gustave Eiffel - 17400 - Saint Jean d'Angely - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORAB, Monsieur Jean-Louis Stenger domicilié(e) 9 avenue Gustave Eiffel - 17400 - Saint Jean d'Angely - France.
La marque LES CHAMPS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAMPS BIOLOGIQUES arrivera à expiration en date du 10 février 2028.
Corab Centr'Atlantique - 9 avenue Gustave Eiffel - 17400 - Saint Jean d'Angely - France
CORAB, Monsieur Jean-Louis Stenger - 9 avenue Gustave Eiffel - 17400 - Saint Jean d'Angely - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Inscription le 21 décembre 2020 - Rejet partiel n°806158 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Animaux vivants ; aliments pour les animaux : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ;
Services de restauration (alimentation).
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