Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CORA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3259676
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
Marque en couleurs, figurative de CORA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) 40 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259676.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2013.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, Société par actions simplifiée - 40 rue la Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 786920306


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Argenterie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), coupe-ongles, trousses de manucure, ciseaux. Matelas pour l'accouchement, corsets abdominaux, ceintures abdominales, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, alaises, alèses, appareils pour l'allaitement, couveuses pour bébés, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tire-lait, tétines (sucettes). Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; enveloppes, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales, bavettes en papier, bavoirs en papier, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), langes en papier ou en cellulose (à jeter), mètres (instruments de mesures), toises en papier, boîtes en carton ou en papier. Distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie). Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; mannequins, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, cintres pour vêtements, coffres à jouer, armoires, commodes, matériel de couchage (à l'exception du linge), crochets de portemanteaux (non-métalliques), divans, récipients d'emballage en matières plastiques, trotteurs pour enfants, fauteuils, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), matelas, mobiles (objets de décorations), mobiles décoratifs produisant des sons, oreillers, patères (crochets pour vêtements), portemanteaux (meubles), tables, tables de toilette (mobilier), traversins, boîtes en bois ou en matières plastiques, matelas à langer, toises en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes à compartiments, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, gobelets, tasses, glacières portatives non-électriques, vaisselle non en métaux précieux, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; planches à repasser et housses pour planche à repasser ; brosses à dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; baignoires portatives pour bébés, récipients calorifuges pour les aliments, bassins (récipients), chauffe-biberons (non-électriques), gourdes, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à savons, bols, bouteilles, brosse à dents, casseroles, pots de chambre, coquetiers (non en métaux précieux), écouvillons pour nettoyer les récipients, porte-éponges, étuis pour peignes, nécessaires de toilette, brosses à ongles, conservateurs de biberons, bavoirs en plastique. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; sacs de lavage de bonneterie, édredon, (plumes). Linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus de lit, doublures, tour de lit, ciel de lit, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de couette, drap housse, double rideau, housse de traversin, jetée de lit, nid d'ange, turbulette, toises en tissus, sacs à langer, sacs à jouets en tissu. Vêtements confectionnés pour femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, chaussettes, chaussons, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements imperméables, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, body (justaucorps), bonneterie, bonnets, lingerie de corps, langes en matières textiles, peignoirs, chaussons hochets. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fruits et fleurs artificiels ; épinglettes, agrafes pour vêtements, rubans élastiques ; badges ornementaux ; fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression ; boîtes à couture ; lettres et chiffres pour marquer le linge, attache-sucettes pour enfants. Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; bicyclettes fixes d'entraînement ; hochets, jouets en peluche, marionnettes, mobiles (jouets), ours en peluche, peluches (jouets), attache pour poussette en peluche, tapis d'éveil pour parcs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de promotion de vente pour des tiers. Regroupement au profit de tiers (à l'exception de leurs transports) d'une variété de produits tels que couverts, coupe-ongles, biberons, sacs, papier, cartons, meubles, ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué), cordes, couverture de lit, linge de lit, linge de maison, vêtements, dentelles et broderies, jeux, jouets, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodément. Services de planification des gammes de produits, services de présentations commerciales de produits.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).