Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCAB
Mr COQUEMONT Bruno
Mme DELORME MARIE Line

Numéro de dépôt :
98730750
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SCAB

Déposée le 27 avril 1998 par monsieur COQUEMONT Bruno et madame DELORME MARIE Line auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCAB »

Les déposants sont monsieur COQUEMONT Bruno domicilié(e) QUARTIER DUBAS, 01500 BETTANT - France et madame DELORME MARIE Line domicilié(e) 536 ALLÉES DES ECOLIERS, 01370 St ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COQUEMONT Bruno - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39


Mr COQUEMONT Bruno - QUARTIER DUBAS, 01500 BETTANT - France

Mme DELORME MARIE Line - 536 ALLÉES DES ECOLIERS, 01370 St ETIENNE DU BOIS - France


MR COQUEMONT Bruno - France


Inscription le 16 août 2000 - Rejet total n°305568 - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 2000-08-16

- véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau... Support de chaîne à blocage rapide destiné à supporter la chaîne d'une bicyclette lorsque les roues de celle-ci sont enlevées et maintenir l'arrière du cadre de vélo à ses côtés. - entretien et réparation cycles. - transport ; entreposage de cycles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.