Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPEL
Numéro de dépôt :
966984
Date de dépôt :
24/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COPEL
Déposée le 24 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Copel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COPEL est expirée depuis le 24 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534