Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETANQUE 2014
COP TAHITI 2014, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4048390
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
PETANQUE 2014 de COP TAHITI 2014

Présentation de la marque PETANQUE 2014

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par COP TAHITI 2014 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETANQUE 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est COP TAHITI 2014, ASSOCIATION domicilié(e) BOULODROME "FREDERIC RAOULX", PUURAI - FAAA, BP 61961 - 98704 - FAAA CENTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COP TAHITI 2014, Mme. KAHA BROWN domicilié(e) BOULODROME "FREDERIC RAOULX", PUURAI - FAAA, BP 61961 - 98704 - FAAA CENTRE - France.

La marque PETANQUE 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETANQUE 2014 est expirée depuis le 20 novembre 2023.

COP TAHITI 2014 a également déposé les autres marques suivantes : TAHITI 2014 , PETANQUE TAHITI 2014 , CHAMPIONNATS DU MONDE TAHITI 2014 , AITO NUI


COP TAHITI 2014, ASSOCIATION - BOULODROME "FREDERIC RAOULX", PUURAI - FAAA, BP 61961 - 98704 - FAAA CENTRE - France


COP TAHITI 2014, Mme. KAHA BROWN - BOULODROME "FREDERIC RAOULX", PUURAI - FAAA, BP 61961 - 98704 - FAAA CENTRE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.