Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carte Loisirs Auvergne Rhône-Alpes
Association Coordination des Loisirs

Numéro de dépôt :
4502170
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
Carte Loisirs Auvergne Rhône-Alpes de Coordination des Loisirs

Présentation de la marque Carte Loisirs Auvergne Rhône-Alpes

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par l'association loi 1901 Coordination des Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carte Loisirs Auvergne Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Coordination des Loisirs domicilié(e) 180 rue du genevois - 73000 - chambery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, assocation coordination des loisirs, Monsieur Sylvain CORDINA domicilié(e) 180 rue du genevois - 73000 - chambery - France.

La marque Carte Loisirs Auvergne Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte Loisirs Auvergne Rhône-Alpes arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

Coordination des Loisirs a également déposé les autres marques suivantes : Mont'Pass


Association Coordination des Loisirs - 180 rue du genevois - 73000 - chambery - France


assocation coordination des loisirs, Monsieur Sylvain CORDINA - 180 rue du genevois - 73000 - chambery - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796845 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.