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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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PORC SAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC SAIN
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4087025
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
PORC SAIN de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque PORC SAIN

Déposée le 28 avril 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PORC SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque PORC SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SAIN arrivera à expiration en date du 28 avril 2024.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Volailles et gibier, volaille et gibier ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de poisson, volaille, gibier, légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux ;

Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur Internet) de volailles et gibier, volaille et gibier, poisson, préparations et plats cuisinés à base de poisson, volaille, gibier, légumes, farines et préparations faites de céréales, pain, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Aide à la promotion des ventes pour des tiers.