Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GASCOGNE de PAUL PREDAULT
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1566162
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2029

Présentation de la marque LE GASCOGNE de PAUL PREDAULT

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GASCOGNE de PAUL PREDAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 848 Avenue de la République, Bat. A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LE GASCOGNE de PAUL PREDAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE GASCOGNE de PAUL PREDAULT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 848 Avenue de la République, Bat. A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2160168 - Publication au BOPI 1999-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 13 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°270287 - Publication au BOPI 1999-01-13

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420438 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731138 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

Pâtés à base de viande