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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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Jean Caby Bon appétit
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jean Caby Bon appétit
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3010958
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
Jean Caby Bon appétit de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque Jean Caby Bon appétit

Déposée le 1 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean Caby Bon appétit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Jean Caby Bon appétit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jean Caby Bon appétit arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 10 juin 2002 - Gage constitué n°347825 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423916 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423914 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423915 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 25 janvier 2010 - Erratum;Changement de dénomination n°514461 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426864 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 25 janvier 2010 - Erratum;Transmission totale de propriété n°514459 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 4 janvier 2016 - Concession de licence n°660169 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740661 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande de poisson, de volaille et de gibier, produits de charcuterie, saucisses, saucissons, pâtés, produits de salaisons, jambons, préparations culinaires à base de charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâté à la viande, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; liaison pour saucisse, épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.