Marque expirée - Marque en non vigueur

COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3604803
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE de COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE

Déposée le 14 octobre 2008 par la société COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE »

Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 2 PLACE DES REMPARTS,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT - 64220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 370 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE domicilié(e) 2 PLACE DES REMPARTS,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT - 64220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE est expirée depuis le 14 octobre 2018.


COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 2 PLACE DES REMPARTS,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT - 64220 - France - SIREN 782370019


COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE - 2 PLACE DES REMPARTS,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT - 64220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.