Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE
/
TERROIRS DU VAL DE SAONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DU VAL DE SAONE
COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE

Numéro de dépôt :
3126526
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
TERROIRS DU VAL DE SAONE de COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE

Présentation de la marque TERROIRS DU VAL DE SAONE

Déposée le 15 octobre 2001 par la société COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DU VAL DE SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE domicilié(e) 70500 ABONCOURT-GESINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 435 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES HAUTS - France.

La marque TERROIRS DU VAL DE SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DU VAL DE SAONE est expirée depuis le 15 octobre 2011.

COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE a également déposé les autres marques suivantes : LE FONDANT CHAUD , Carrémemleon , Le Rochois , Le Bois Blond


COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE - 70500 ABONCOURT-GESINCOURT - France - SIREN 336435550


COOPERATIVE DES HAUTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Lait et produits laitiers.