Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FONDANT CHAUD
COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE

Numéro de dépôt :
3186442
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2012
LE FONDANT CHAUD de COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE

Présentation de la marque LE FONDANT CHAUD

Déposée le 26 septembre 2002 par la société COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FONDANT CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE domicilié(e) 70500 ABONCOURT-GESINCOURT - 70500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 435 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE domicilié(e) 70500 ABONCOURT GESINCOURT - France.

La marque LE FONDANT CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FONDANT CHAUD est expirée depuis le 26 septembre 2012.

COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE a également déposé les autres marques suivantes : Carrémemleon , Le Rochois , TERROIRS DU VAL DE SAONE , Le Bois Blond


COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE - 70500 ABONCOURT-GESINCOURT - 70500 - France - SIREN 336435550


COOPERATIVE DES HAUTS DU VAL DE SAONE - 70500 ABONCOURT GESINCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

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