Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRATAEGUS
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3744053
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
CRATAEGUS de COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE

Présentation de la marque CRATAEGUS

Déposée le 4 juin 2010 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRATAEGUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE domicilié(e) 89 RUE MAGENTA BP 2149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 613 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE domicilié(e) 89 RUE MAGENTA BP 2149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque CRATAEGUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRATAEGUS est expirée depuis le 4 juin 2020.

COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE a également déposé les autres marques suivantes : PILOSOL , FASEA , AGORA , TOP FOURRAGE , VERALIA , PIL'AZOTE , PACK AMMOSTAR , QUALI'FOURRAGE , ACTION DURABLE , VIVANDA


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 89 RUE MAGENTA BP 2149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France - SIREN 775613797


COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - 89 RUE MAGENTA BP 2149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737328 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits horticoles (à l'exception de l'aubépine) ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) (à l'exception des graines de l'aubépine), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'aubépine) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes (à l'exception de l'aubépine) ; plantes (à l'exception de l'aubépine) ; plants (à l'exception de l'aubépine) ; arbres (végétaux) (à l'exception de l'aubépine) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.