COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3996221
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
Présentation de la marque AGORA
Déposée le 4 avril 2013 par la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AGORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la société COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE domicilié(e) 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 613 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER domicilié(e) 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France.
La marque AGORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France - SIREN 775613797
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER - 89 RUE MAGENTA, BP 92149 - 53021 - LAVAL CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737328 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des radis, des tomates, des aubergines) ; semences (graines) (à l'exception des semences de betteraves sucrières, de choux fleur, de piments, de chrysanthèmes, de chicorée endive, de melon, de concombres, de laitue, de laitue pommée, de haricots, de pois, de peupliers, de radis, de tomates, d'aubergines et de maïs), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du maïs) ; arbustes ; plantes (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; plants (à l'exception des plants de betteraves sucrières, de choux fleur, de piments, de chrysanthèmes, de chicorée endive, de melon, de concombres, de laitue, de laitue pommée, de haricots, de pois, de peupliers, de radis, de tomates, d'aubergines et de maïs) ; arbres (végétaux) (à l'exception des peupliers) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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