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Marques déposées par Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne
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HORSIMASH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSIMASH
Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4327103
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
HORSIMASH de Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne

Présentation de la marque HORSIMASH

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSIMASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative agricole domicilié(e) 89 rue Magenta, BP 92149 - 53021 - Laval Cédex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc domicilié(e) 89 RUE Magenta, BP 92149 - 53021 - Laval Cédex 9 - France.

La marque HORSIMASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSIMASH arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne a également déposé les autres marques suivantes : AGI LAIT , BOVIMASH , OPTALIA , ID'MIX , LE PORC MARQUISAT PORC LE MARQUISAT , BOVIMASH , OPTALIA


Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative agricole - 89 rue Magenta, BP 92149 - 53021 - Laval Cédex 9 - France


Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc - 89 RUE Magenta, BP 92149 - 53021 - Laval Cédex 9 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737328 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.