LES P'TITS CUBES GOURMANDS
Présentation de la marque LES P'TITS CUBES GOURMANDS
Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TITS CUBES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES P'TITS CUBES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES P'TITS CUBES GOURMANDS est expirée depuis le 20 décembre 2008.
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1998 n°2128587 - Publication au BOPI 1998-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31