LES P'TITS CUBES GOURMANDS
Présentation de la marque LES P'TITS CUBES GOURMANDS
Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TITS CUBES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES P'TITS CUBES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES P'TITS CUBES GOURMANDS est expirée depuis le 4 octobre 2008.
COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125028 - Publication au BOPI 1998-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31