COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE S.A. Coopérative d'intérêt maritime à capital variable
Numéro de dépôt :
3347189
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/03/2015
Présentation de la marque PHOSCALIM MARIN
Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE Coopérative d'intérêt maritime à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PHOSCALIM MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE Coopérative d'intérêt maritime à capital variable domicilié(e) Siège social : 220 rue du Petit-Port,62480 LE PORTEL - 62480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Yves AVOT Coopérative de Traitement des Produits de la Pêche (C.T.P.P.) domicilié(e) BP 239,62203 BOULOGNE SUR MER - 62203 - France.
La marque PHOSCALIM MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE S.A. Coopérative d'intérêt maritime à capital variable - Siège social : 220 rue du Petit-Port,62480 LE PORTEL - 62480 - France - SIREN 616020285
Monsieur Pierre-Yves AVOT Coopérative de Traitement des Produits de la Pêche (C.T.P.P.) - BP 239,62203 BOULOGNE SUR MER - 62203 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Cosmétiques à base de poudre d'arêtes ou de cartilages de poissons. Aliments diététiques à usage médical, boisson diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, tous ces produits étant à base de poudre d'arêtes ou de cartilages de poissons. Concentrés et extraits de poissons. Boissons à base de poudre d'arêtes ou de cartilages de poissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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