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Marques déposées par la société COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE
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VAL DE RANCE CRU BRETON
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE RANCE CRU BRETON
COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
99773546
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019

Présentation de la marque VAL DE RANCE CRU BRETON

Déposée le 3 février 1999 par la société COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE RANCE CRU BRETON »

Le déposant est la société COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE (dossier no 2398413) - 22690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE (dossier no 2398413) - 22690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE RANCE CRU BRETON est expirée depuis le 3 février 2019.


COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE - 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE (dossier no 2398413) - 22690 - France - SIREN 777422049


COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES - 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE (dossier no 2398413) - 22690 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398413 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, jus de pomme. " Cidre, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie). Eaux de vie d'appellation d'origine. "

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.