Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS "SICOLY"
/
SOURIRE DES ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURIRE DES ALPES
COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS "SICOLY", Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1419979
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1996

Présentation de la marque SOURIRE DES ALPES

Déposée le 30 mai 1986 par COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS "SICOLY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURIRE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS "SICOLY", Coopérative Agricole domicilié(e) La Batie, SAINT LAURENT D'AGNY, 69440 MORNANT (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - - France.

La marque SOURIRE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE DES ALPES est expirée depuis le 30 mai 1996.

COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS "SICOLY" a également déposé les autres marques suivantes : SICOLY , SICOPRIM , PERE MATHURIN


COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS "SICOLY", Coopérative Agricole - La Batie, SAINT LAURENT D'AGNY, 69440 MORNANT (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.