Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY
/
RUSTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTY
CONTINENTAL SWEETS COMPANY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1563949
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1999

Présentation de la marque RUSTY

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY domicilié(e) Rijksweg 8 2670 PUURS BELGIQUE - Belgique.

La marque RUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

CONTINENTAL SWEETS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHÉRI , GOURMANDINE , TEDDY , COEUR DE LUNE , JELLY'FRUITS , LEO , DOU'FRUITS , P'TITS FRUITS , NOUKO , FRUITOU


CONTINENTAL SWEETS COMPANY (Société Anonyme) - Rijksweg 8 2670 PUURS BELGIQUE - Belgique


Inscription le 7 janvier 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°50530 - Publication au BOPI 1991-01-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.