Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CONTI JEAN CHARLES
/
Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ”
M. CONTI JEAN CHARLES

Numéro de dépôt :
4235123
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ” de CONTI JEAN CHARLES

Présentation de la marque Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ”

Déposée le 18 décembre 2015 par monsieur CONTI JEAN CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur CONTI JEAN CHARLES domicilié(e) 6 RUE DELILLE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONTI JEAN CHARLES domicilié(e) 6 RUE DELILLE - 06000 - NICE - France.

La marque Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Présence Aménagement Foncier Concerté Créateur de terrains “ prêt-à-bâtir ” arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.


M. CONTI JEAN CHARLES - 6 RUE DELILLE - 06000 - NICE - France


M. CONTI JEAN CHARLES - 6 RUE DELILLE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.