Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONYX BRIEFING PERMANENT MARKER CONTE
CONTE S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97661693
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque ONYX BRIEFING PERMANENT MARKER CONTE

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONYX BRIEFING PERMANENT MARKER CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6, rue Gerhard Hansen, 62200 Boulogne Sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC c/o Philippe VAN EECKHOUT - France.

La marque ONYX BRIEFING PERMANENT MARKER CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONYX BRIEFING PERMANENT MARKER CONTE est expirée depuis le 30 janvier 2007.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , CONTE QUARTZ


CONTE S.A. (Société anonyme) - 6, rue Gerhard Hansen, 62200 Boulogne Sur Mer - France


SOCIETE BIC c/o Philippe VAN EECKHOUT - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380311 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Instruments à écrire; marqueurs