Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTE
/
CONTE QUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTE QUARTZ
CONTE S.A.

Numéro de dépôt :
94525384
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque CONTE QUARTZ

Déposée le 20 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTE QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTE domicilié(e) 6, rue Gerhard Hansen, 62200 Boulogne-sur-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 520 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTE S.A. c/o Monsieur Philippe BROTTES, SOCIETE BIC - France.

La marque CONTE QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTE QUARTZ est expirée depuis le 20 juin 2004.

CONTE a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , CIROLOR , METEORE , ELEPHANT , TRERAID , CRAYONYX , OMNIUM , SCULPT-PEN , - L'ENCHANTEUR - , GILBERT


CONTE S.A. - 6, rue Gerhard Hansen, 62200 Boulogne-sur-Mer - France - SIREN 615520236


CONTE S.A. c/o Monsieur Philippe BROTTES, SOCIETE BIC - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380311 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Crayons, craies, porte-mines, surligneurs