Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALISE
CONTACT SECURITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3647722
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
NORMALISE de CONTACT SECURITE

Présentation de la marque NORMALISE

Déposée le 30 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE domicilié(e) Technopole des deux Lions 11, avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 579 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque NORMALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALISE est expirée depuis le 30 avril 2019.

CONTACT SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRO EASY , VOM'7 , BIO'7 SET D'URGENCE POUR ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG (AES) OU A RISQUE VIRAL (ARV) , DEF'7 , PARTNER , PARTNER TRANSPORTER , DYNAMIC 3000'S , BABY GUARD CONTACT SÉCURITÉ , TOUS CHEMINS 3000 , PP4


CONTACT SECURITE, Société Anonyme - Technopole des deux Lions 11, avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France - SIREN 328579115


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instruments de contrôle (inspection).

Appareils et équipements de secours à usage médical ; appareils et équipements pour la manipulation des malades, blessés ou handicapés ; appareils et équipements non motorisés de transport pour malades, blessés ou handicapés ; civières, brancards, brancards roulants, chariots brancards, chaises de portage, matelas à usage médical.

Carrosseries, garnitures intérieures de véhicules, véhicules pour le transport de malades, blessés, handicapés.

Sacs, sacoches et mallettes pour le transport de pharmacies portatives, de matériel de secours.