Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAS SOS
SARL CONTACT DIFFUSION, 250 bis rue du Flocon

Numéro de dépôt :
3063663
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2010

Présentation de la marque CAS SOS

Déposée le 6 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTACT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAS SOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTACT DIFFUSION domicilié(e) 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 938 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTACT DIFFUSION - France.

La marque CAS SOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAS SOS est expirée depuis le 6 novembre 2010.

CONTACT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : LE STAFF , OPERA DANCE , HAPPY & FAX , LES PROGRAMMATEURS , FORCE TOTALE , ORIGINAL DANCE ORIGINAL MUSIC , TOUS EN BOITE , ATOMIX , LA PLUS GRANDE COMPILATION DU MONDE , OUVRE BOITE


SARL CONTACT DIFFUSION, 250 bis rue du Flocon - 59200 TOURCOING - France - SIREN 329938035


CONTACT DIFFUSION - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°363364 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, albums (disques) phonographiques. Machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Vêtements, chaussures, chapellerie Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication radiophonique. Locations de téléphones, d'appareils de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues, de magazines. Production de spectacles, de films, divertissement, émissions radiophoniques ou télévisées. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre, d'appareils audio, de caméras vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours de beauté. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.