Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM
/
URABAÏLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URABAÏLA
Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3961903
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
URABAÏLA de Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM

Présentation de la marque URABAÏLA

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URABAÏLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM domicilié(e) 35 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque URABAÏLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URABAÏLA est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM a également déposé les autres marques suivantes : eLlo , ELLO


Constructions Industrielles de la Méditerranée - CNIM, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 662043595


Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805987 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Génératrice hydro électrique ; génératrice hydro électrique pour zones estuairiennes ; génératrice hydro électrique pour rivières et fleuves ; génératrice hydro électrique pour zones à potentiel marémoteur ; génératrice hydro électrique pour canalisations ; génératrice hydro électrique unitaire regroupée en ferme ; génératrice hydro électrique immergée ; génératrice hydro électrique semi-immergée ; génératrice hydro électrique pour ouvrages d'art.