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Marques déposées par CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES AMS
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AMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMS
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES AMS

Numéro de dépôt :
1105607
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AMS

Déposée le 5 janvier 1979 par CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES AMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES AMS domicilié(e) (S.A.) 14 rue Jacquard - 38000 GRENOBLE - - France.

La marque AMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AMS est expirée depuis le 5 janvier 1989.


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES AMS - (S.A.) 14 rue Jacquard - 38000 GRENOBLE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Appareillage électrique, postes de transformation et de distribution, tableaux de contrôle et de commande, installations d'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.