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Marques déposées par la société CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE COMABI
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C COMABI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C COMABI
CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE COMABI

Numéro de dépôt :
1333688
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2005
C COMABI de CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L\'INDUSTRIE COMABI

Présentation de la marque C COMABI

Déposée le 3 décembre 1985 par la société CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE COMABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COMABI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE COMABI domicilié(e) Route de S. Bernard, 01600 TREVOUX (dossier no 2054235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 201 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2054235) - France.

La marque C COMABI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C COMABI est expirée depuis le 3 décembre 2005.

CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE COMABI a également déposé les autres marques suivantes : APPROMATIC , KORIOS , ISATIS


CONSTRUCTION DE MATERIEL POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE COMABI - Route de S. Bernard, 01600 TREVOUX (dossier no 2054235) - France - SIREN 760201020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2054235) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1995 n°2054235 - Publication au BOPI 1995-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326363 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300135 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300134 - Publication au BOPI 2000-05-15

Echafaudages, plateaux et autres dispositifs élévateurs, caisses à gâcher.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.